Emmanuelle Fontaine-Domeizel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Fontaine
De: Fontaine-Domeizel, née Domeizel (Emmanuelle, Nancy, Rose)
infirmière libérale, ancienne députée des Alpes-de-Haute-Provence ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046045274(source JORF)
nomination
14 Juillet 202214/07/2022
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(277 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042206434(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 202005/08/2020
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
de
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042206432(source JORF)
cessation de fonction
05 Août 202005/08/2020
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038822597(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038813413(source JORF)
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
JORFTEXT000037554340(source JORF)
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
JORFTEXT000037436881(source JORF)
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037172763(source JORF)
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036751452(source JORF)
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Fontaine-Domeizel (Emmanuelle)
députée
Objet:
présidente du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
president
JORFTEXT000036625389(source JORF)
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036039363(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Emmanuelle Fontaine-Domeizel
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035269035(source JORF)
désignation
25 Juillet 201725/07/2017
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL ; Delphine O
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(309 membres)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035260587(source JORF)
nomination
23 Juillet 201723/07/2017
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
suppléante, désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1° Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3°, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
AFSZ1730071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201715/04/2017